Contenu traité
- Qu'est-ce que le sismabonus
- Le sismabonus dans les copropriétés
- Les bénéficiaires
- Comment avoir le sismabonus
Pour ceux qui décident de rendre leur maison plus sûre en cas de tremblement de terre, il y a la possibilité d'utiliser le soi-disant sismabonus. En quoi consiste la concession, qui sont les sujets concernés par les avantages, quels sont les avantages fiscaux et comment accéder à la mesure favorable? Voici quelques-unes des questions auxquelles la Revenue Agency a répondu dans son guide dédié. Approfondissons le sujet.
Qu'est-ce que le sismabonus
Pour les dépenses engagées du 1er janvier 2022-2023 au 31 décembre 2022-2023 relatives aux interventions pour l'adoption de mesures antisismiques sur les bâtiments, dont les procédures d'autorisation ont été activées à partir du 1er janvier 2022-2023, une déduction de 50% est due. Les travaux doivent être réalisés sur des bâtiments situés à la fois dans les zones sismiques à fort danger (zones 1 et 2), et dans les zones sismiques à moindre risque (zone sismique 3. Voici la liste des zones sismiques.
Le sismabonus doit être calculé sur un montant total de 96 000 euros par lot pour chaque année et doit être divisé en 5 tranches annuelles égales, dans l'année au cours de laquelle les dépenses ont été engagées et dans les suivantes. La déduction fiscale s'élève à 70% des dépenses engagées (75% pour les immeubles en copropriété) si la mise en œuvre des interventions se traduit par une réduction du risque sismique qui conditionne le passage à une classe de risque inférieure et augmente à 80% (85% pour immeubles en copropriété) si les travaux entraînent le passage à deux classes de risque inférieures. Les dépenses déductibles comprennent également celles effectuées pour le classement et la vérification sismique des bâtiments.
Le sismabonus dans les copropriétés
Pour les interventions antisismiques réalisées sur les parties communes des immeubles en copropriété, des déductions plus élevées sont envisagées si, suite à leur construction, une réduction du risque sismique a été obtenue. En particulier, les déductions dues concernent:
- 75% des dépenses engagées, en cas de transition vers une classe de risque inférieure
- 85% des coûts encourus lors du passage à deux classes de risque inférieures.
La déduction du sismabonus doit être calculée sur un montant de dépenses n'excédant pas 96 000 euros multiplié par le nombre d'unités immobilières de chaque immeuble et doit être divisée en 5 versements annuels d'un même montant. Lors de la réalisation d'interventions sur les parties communes des immeubles en copropriété, relevant des zones sismiques 1, 2 et 3, visant conjointement à réduire le risque sismique et la requalification énergétique, une nouvelle déduction a été introduite. En fait, à partir de 2022-2023, vous pouvez bénéficier d'une déduction égale:
- 80%, si les travaux conduisent à une transition vers une classe de risque inférieure
- 85%, si les interventions conduisent à une transition vers deux classes de risque inférieures.
Dans ce cas également, la déduction doit être divisée en 10 versements annuels égaux et est appliquée à un montant de dépenses n'excédant pas 136 000 euros multiplié par le nombre d'unités immobilières dans chaque immeuble. Cependant, il est important de souligner que ces déductions peuvent être demandées en alternative à celles déjà prévues pour les interventions antisismiques sur les parties de copropriété précédemment indiquées - celles à 75 ou 85% - et à celles déjà prévues pour la requalification énergétique des immeubles en copropriété, l'éco-bonus.
Les bénéficiaires
Ils peuvent profiter du séismabonus:
- propriétaires ou nus propriétaires
- titulaires d'un droit réel de jouissance (usufruit, usage, habitation ou surface)
- locataires ou emprunteurs.
En outre, ils ont droit à la déduction , à condition qu'ils en supportent les frais et soient titulaires de virements bancaires et de factures:
- le membre de la famille cohabitant du propriétaire ou du titulaire du bien objet de l'intervention (le conjoint, les parents au troisième degré et les parents au deuxième degré)
- le conjoint distinct cessionnaire des biens au nom de l'autre conjoint
- la composante de l'union civile
- le concubin plus uxorio, ni propriétaire du bien faisant l'objet des interventions ni titulaire d'un contrat de prêt, pour les dépenses engagées à partir du 1er janvier 2022-2023.
Comment avoir le sismabonus
Pour obtenir l'avantage, il est nécessaire d'indiquer dans la déclaration de revenus les données cadastrales identifiant le bien et, si les travaux sont effectués par le titulaire, les détails d'enregistrement de l'acte qui constitue le titre (par exemple, contrat de bail) et les autres données nécessaires pour vérifier la déduction. Une autre règle fondamentale pour bénéficier du bonus est que les paiements sont effectués avec le virement bancaire ou postal «dédié» approprié (également «en ligne»), indiquant le motif du paiement, le code fiscal du bénéficiaire de la déduction et le Numéro de TVA ou code fiscal de la personne en faveur de laquelle le transfert est effectué.
Voir aussi le guide de la Revenue Agency!